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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SVELTIC
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Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères
SVELTIC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99788220
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVELTIC domicilié(e) Z.I. BOUT DE LANDE, 35890 LAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SVELTIC Madame LENORMAND - France.

La marque Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères est expirée depuis le 19 avril 2009.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger , SVELTIC , "CUISINADE" , " Claude Léger, cuisine équilibre "


SVELTIC SOCIETE ANONYME - Z.I. BOUT DE LANDE, 35890 LAILLE - France - SIREN 331760900


SOCIETE SVELTIC Madame LENORMAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.